Sujet: amende suite modification déchappement

[gwada91]

Bonjour a tous ,j'ai besoin de clarté et ensuite de conseils voila je possède une street de 2008 et j'ai installé sur celle ci des échappements danmoto avec la chicane bien heureusement.
Mercredi dernier barrage de police sur un rond point je passe 100 mètres après la je passe plus deux motards et hop sur le bas coté un des deux me contrôle en me disant pot d'happement modifié 90 eur ,me dis ensuite démarrer eh la apparemment encore 90 EUR  pour le bruit plus immobilisation du véhicule...je faisais pas le fier car pour le bruit je savais que j'en faisais même  si je pensais pas a l'immobilisation .
Il a été sympa ma juste dis de remettre la moto conforme et après avoir poser des questions on ne peut pas modifier son échappement chicane ou pas, sinon 90 eur.
Donc le saviez vous chère camarade et ensuite vu que je n'ai as envie de rouler en sourdine je cherche moins bruyant tout en étant chicané pourriez vous me conseillez en sachant que je voudrais éviter les arrows.

[djon-64: Alibaba]

Bonjour a tous ,j'ai besoin de clarté et ensuite de conseils voila je possède une street de 2008 et j'ai installé sur celle ci des échappements danmoto avec la chicane bien heureusement.
Mercredi dernier barrage de police sur un rond point je passe 100 mètres après la je passe plus deux motards et hop sur le bas coté un des deux me contrôle en me disant pot d'happement modifié 90 eur ,me dis ensuite démarrer eh la apparemment encore 90 EUR  pour le bruit plus immobilisation du véhicule...je faisais pas le fier car pour le bruit je savais que j'en faisais même  si je pensais pas a l'immobilisation .
Il a été sympa ma juste dis de remettre la moto conforme et après avoir poser des questions on ne peut pas modifier son échappement chicane ou pas, sinon 90 eur.
Donc le saviez vous chère camarade et ensuite vu que je n'ai as envie de rouler en sourdine je cherche moins bruyant tout en étant chicané pourriez vous me conseillez en sachant que je voudrais éviter les arrows.

Beh deja danmoto c'est non homologué donc prend en des homologués....

[Scramwel]

EDIT : J'avais pas vu que tu parlais de Danmoto. Tu n'as donc pas de certificat de conformité   

Depuis quand la loi interdit de modifier son échappement ?
Si cela n'a pas changé très récemment, tu achètes un pot d'échappement livré avec un certificat de conformité CE. Tu peux rouler avec sans soucis.
La norme CE indique que le bruit du pot ne dépasse pas la norme indiqué sur le cadre de la moto. Avec ou sans chicane d'ailleurs. (Bien que dans 95 % des cas, si la chicane est enlevée, tu dépasses en terme de db).

Pour exemple, mon fazer avait un pot NSCS déchicané, qui gueulait pas trop fort.
Dans un relais motard pour aller au Bol d'or en 2010, la FFMC faisait des tests gratuits au sonomètre.
Le résultat, c'est que sur le cadre de ma meule, il était marqué 85 (ou 95) db /5500 rpm.
Avec une tolérance de 10%, mon pot déchicané était dans la norme. Le mec de la FFMC m'a donc certifié qu'aucune amende ne pouvait me tomber sur la gueule.

Si un flic pouvait me confirmer, je sais qu'il y en a ici 

Bien sur, ne pas s'attendre à ce que les Léo, Arrow, Zard ou SC déchicanés soient aux normes... 
M'enfin avec la chicane, ils doivent respecter le bruit maximum indiqué sur ton cadre.

Sinon, le flic devrait mettre une amende à Triumph pour proposer des Arrow en option à l'achat de la bécane !

[jealéovic: Nicholas Angel, Maitre Gros Connard]

Sujte déjà traité plusieurs fois et avec réponses à vos questions 

http://www.streetriple.fr/index.php?topic=9905.0

http://www.streetriple.fr/index.php?topic=22893.msg387912#msg387912

http://www.streetriple.fr/index.php?topic=49373.0

[ludo49280: Mycologue]

Pour info,
Ils n'ont pas le droit de te mettre plusieurs amende sur le pot d'échappement.
Le pot est un élément de la moto et ils n'ont pas le droit de cumulé les amendes dessus.
Tu vas te plaindre au commissariat et tu paye l'amende qui t'arrange (la moins cher).

[Mib78]

Ah bon !? Quelles sont tes sources ?
Et puis il y a une différence entre le pot d'échappement et sa nuisance qui est verbalisée ..

[deldel_H51: Tracto-Pute]

tu peux verbaliser sans sonomètre ? 

[Mib78]

tu peux verbaliser sans sonomètre ? 

Tout dépend ce qui est verbalisé .. le bruit, l'échappement, le mauvais gout de rouler en orange 

[deldel_H51: Tracto-Pute]

Tout dépend ce qui est verbalisé .. le bruit, l'échappement, le mauvais gout de rouler en orange 

90 EUR  pour le bruit plus immobilisation du véhicule

celle là, ils ont le droit ?

[Mib78]

Pour son cas il y a eu une mesure au sono. Après à voir sous toute réserve mais il me semble que tu n'as d'obligation de passage au sono.
Je parle du cas ou le pot fait un bordel du diable au tel point ou tu dois te boucher les oreilles

[deldel_H51: Tracto-Pute]

Pour son cas il y a eu une mesure au sono. Après à voir sous toute réserve mais il me semble que tu n'as d'obligation de passage au sono.
Je parle du cas ou le pot fait un bordel du diable au tel point ou tu dois te boucher les oreilles

ba il en parle pas 

t 'as eu le droit au sono ou pas ?
ca serait assez bizarre, pour punir, faut une mesure, sinon ca serait la foire à la saucisse non ?

[NicoTFL: Le DAC]

Bah ils peuvent tenter le coup voir si le mec en face demandera pas de justificatifs de leur mesure a la louche...

[Geoffrey67]

Ils n'ont pas le droit de cumulés les amendes .
Source ffmc http://www.ffmc.asso.fr/spip.php?article4097 a lire en entier ils expliquent que l'accumulation des amendes est abusif

[katana2]

Ils n'ont pas le droit de cumulés les amendes .
Source ffmc http://www.ffmc.asso.fr/spip.php?article4097 a lire en entier ils expliquent que l'accumulation des amendes est abusif

Abusif mais pas interdis.
Sur un pot ils peuvent te mettre jusqu'à 180€. 90€ non homologués, 45€ chicane et 45€ sonomètre.

[Geoffrey67]

Abusif mais pas interdis.
Sur un pot ils peuvent te mettre jusqu'à 180€. 90€ non homologués, 45€ chicane et 45€ sonomètre.

Enfin, le cumul d’infractions est, en principe, condamnable au nom de la règle pénale « non bis in idem » qui interdit de réprimer un même comportement au travers de plusieurs qualifications. Ainsi, si l’infraction est caractérisée, il ne doit y avoir qu’une seule sanction et donc, qu’une seule verbalisation

[Mib78]

Sauf que chaque infraction est différente, une pour le bruit, une pour l'échappement modifié etccc ..  FFMC peut dire ce qu'elle veut ; D

[jealéovic: Nicholas Angel, Maitre Gros Connard]

tu peux verbaliser sans sonomètre ? 

Oui sur la base du R 318-3 du CR

Sauf que chaque infraction est différente, une pour le bruit, une pour l'échappement modifié etccc ..  FFMC peut dire ce qu'elle veut ; D

Toutafé et du coup ben le non bis in idem ne s'applique pas.

[Geoffrey67]

d'accord ce sont des infraction différentes mais qui ont pour origine la même base le pot non homologue. Le bruit provient du pot n/h donc le pot n/h produit un bruit trop fort qui engendre une gène acoustique. Donc tout nous ramène  au même et unique point le pot d'échappement , ce qui peu laisse sous entendre comme la ffmc le site que c'est un cumul abusif . Après cela reste mon point de vue , peu être est il mauvais , mais il y aura toujours des argument et contre argument de chaque côté donc cela restera un débat sans fin

[olivierzx]

Abusif mais pas interdis.
Sur un pot ils peuvent te mettre jusqu'à 180€. 90€ non homologués, 45€ chicane et 45€ sonomètre.

Tu oublies l'immobilisation + mise en fourrière.

[magic blue 19 : Jean-Pif, Rain Man]

Immobilisation ne veut pas forcement dire mise en fouriére.

Quand on t'immobilise ta bréle, en gros c'est tu donne les papiers et tu repars à pied, tu retrouve tes papiers aprés remis en conformité la moto.

J'ai eu un cas similaire à notre amis y'a 2 ans de ça, pas de chicane+sdp réglable.

Au départ il voulais me faire une immo, je lui ai dis que les clef était dans ma poche et qu'elle en sortiront pas pour lui donné, aprés rude négo, il m'à fait un papier pour rentrer chez moi (il a gardé ma CG), et aprés avoir bidouiller un sdp dans les normes je suis allez à la gendarmerie pour présenter la moto conforme et j'ai récup ma CG.