Auteur Sujet: Moto anglaise : démarche administrative  (Lu 6262 fois)

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Moto anglaise : démarche administrative
« le: 10/05/13 à 14:29:47 »
Salut la bande !

je sais que sur ce fofo, pas mal on acheté une moto en Angleterre, je me demande quelles sont les démarches administratives pour pouvoir faire ça ?

Je vous demande ça parce que j'ai un ami au travail qui veut s'acheter une moto d'occaz, celle ci vient d'Angleterre et les mecs sont pas très clairs sur son origine, donc je suis curieux de savoir ce qu'il faut pour que la moto soit en règle, histoire d'être sur que les mecs sont pas en train de lui faire à l'envers.

Merci  [yeah2]

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Re : Moto anglaise : démarche administrative
« Réponse #1 le: 10/05/13 à 15:26:48 »
Salut la bande !

je sais que sur ce fofo, pas mal on acheté une moto en Angleterre, je me demande quelles sont les démarches administratives pour pouvoir faire ça ?

Je vous demande ça parce que j'ai un ami au travail qui veut s'acheter une moto d'occaz, celle ci vient d'Angleterre et les mecs sont pas très clairs sur son origine, donc je suis curieux de savoir ce qu'il faut pour que la moto soit en règle, histoire d'être sur que les mecs sont pas en train de lui faire à l'envers.

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C'est ton boss et toi tu veux une promo  [vtff] [vtff]


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Re : Moto anglaise : démarche administrative
« Réponse #2 le: 10/05/13 à 15:31:16 »
ce qu'il faut, c'est faire une demande d'immatriculation avec la CG (ou attestation équivalente si la CG n'est pas dispo), un quitus fiscal (pour prouver que la TVA n'est plus à régler parce que moto d'occasion, cad plus de 6000km et plus de 6 mois) à récupérer au centre des impôts et un certificat de conformité du modèle pour la france qui sera donné par le représentant français du constructeur (via un contrôle technique en concession)

pour les modèles anglais, vu qu'ils sont prévus pour conduire à gauche, faudra surement changer les optiques pour passer le contrôle technique et avoir le certificat de conformité

c'est quoi comme bécane ??

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Re : Moto anglaise : démarche administrative
« Réponse #3 le: 10/05/13 à 15:34:31 »
Quand tu as le numero de série de la moto tu demandes un certificat de conformité a Triumph france, une fois fait ,tu payés ta tva aux impôts il te donne un recipicier de paymant de tva et en suite direction la préfecture pour la carte grise

Hors ligne titi du 59

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Re : Moto anglaise : démarche administrative
« Réponse #4 le: 10/05/13 à 15:36:04 »
Au préalable ta remis la machine en conformité chez ub concessionnaire qui lui fera la demande de conformité

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Re : Moto anglaise : démarche administrative
« Réponse #5 le: 10/05/13 à 15:46:41 »
Merci pour vos conseils. là le mec est français et vend sa moto, normalement il a déjà fait toutes ces démarches, et pour mon collègue c'est comme une moto française avec une carte grise qui va bien ?

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Re : Re : Moto anglaise : démarche administrative
« Réponse #6 le: 10/05/13 à 15:58:07 »
Merci pour vos conseils. là le mec est français et vend sa moto, normalement il a déjà fait toutes ces démarches, et pour mon collègue c'est comme une moto française avec une carte grise qui va bien ?

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si c une 8 en full, il faut que tu lui faire faire une cure de chaussette, histoire quelle est les chevaux moutonneux,,,  [sifflote] [sifflote] [sifflote]

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Re : Moto anglaise : démarche administrative
« Réponse #7 le: 10/05/13 à 15:59:17 »
 [vtff] [vtff] [vtff] (mdr) (mdr) (mdr) [sauteamour] [sauteamour] [sauteamour] [sauteamour]

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Re : Moto anglaise : démarche administrative
« Réponse #8 le: 10/05/13 à 16:19:46 »
 (mdr) (mdr) J'ai pas compris dessuite !!!

Question con: admettons que l'on achète une pure pistarde. Doit-on quand même effectuer toute cette paperasse bien chiante  ??? ou bien avoir une simple facture en bonne et due forme avec les n°chassi + moteur correspondants qui prouve que la meule est bien en règle (pas volée surtout!!)    ???
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Re : Moto anglaise : démarche administrative
« Réponse #9 le: 10/05/13 à 16:35:37 »
ben si elle va pas sur route ... pas besoin de CG

je connais un gars qui vendait un CBR 1000 commandé direct chez honda (via ten kate) pour la compétition (ils appellent ça une compétition client) qui n'a pas donc pas de CG car vendu uniquement pour la piste ...
dans ce cas, la facture suffit

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Re : Moto anglaise : démarche administrative
« Réponse #10 le: 10/05/13 à 17:09:35 »
Jo2422 avait expliqué la marche à suivre pour l'achat d'une bécane en Belgique sur http://www.streetriple.fr/index.php?topic=25698.0

 ;)
Citation de: jealéovic: Nicholas Angel
T'as déjà essayé de manger des bras sans chocolat toi ?

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