Auteur Sujet: Remboursement assurance et notion "Accessoires HORS SERIES"  (Lu 5101 fois)

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Hors ligne Manolol

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Salut!!

Bon c'est l'éternel lutte contre les assurances, mais je ne lâche rien, chui un crevard moi (enfin pas plus qu'eux) ;D

Suite à mon vol de ma street (3 octobre...on peut dire qu'ils sont long >:() je suis en pour parlé avec M. l'expert. pour mon dédommagement.
En 1er lieu, il me contacte nickel pour estimer/voir un peu le prix de la moto, on discute.... d'apres le marché, millésime (2007) kilometrage (19 000) entretien (propre), il l'évalue à 5500e. Je dis OK, ma fois, c'est correct!!!
En 2nd lieu, on parle pas trop accessoires, et il me sort 820e! Je me dis dans ma tete "oh putain ca le fait quand meme!!" (bon meme si yen avait pour plus... mais je n'avait pas toutes les factures -amorto dayto, maitre cylindre dayto....etc)
Ça me faisait en tout 6320e - 340e de franchise = 5980e!

On à vu pire...du moins je pense  :D

Par contre là ou ca fait mal c'est quand on m'annonce que je suis assuré en accessoire à valeur de 450e....hum -__-
je lui fait répéter: oui monsieur, 450e d'accessoires HORS SERIE

C'est là dessus que j'ai tiqué. Ayant des options d'achats tel que saut vent, selle gel, protection carbone.....
Je lui est donc demandé de m'éclairer sur cette notion (sans qu'elle puisse réellement me donner de précisions) je fini par comprendre que tt ce qui était acheté le jours de la vente,faisant partie du catalogue de marque entrait dans la catégorie accessoires DE SERIE

Je relance l'expert, heureusement qu'il m'a filé son mail (merci à lui (lan))

Voici notre échange (je vous met le principale):

Citer
Il y aurait une nuance à prendre en compte concernant les accessoires "de serie" et les accessoires "hors serie". Tout deux seraient apparemment à compter à part.
Selon mon contrat, je suis remboursé à hauteur de 450e sur les accessoires "hors série". Cela sous entend que les accessoires de serie (options/accessoires de même marque que véhicule) sont compris dans la valeur de la moto.

Pour récapituler, j'ai donc acheté la moto neuve avec ses options (saut vent, poignée passager, protection de réservoir carbone, selle gel, tout de marque Triumph) que vous avez compté en tant qu'accessoires "hors série".

Vous avez chiffré les accessoires à 819e (ce qui est honnete), seulement une partie de cette somme aurait dû être comprise dans le prix de la moto.
Etant donc remboursé 450e, je perds donc une certaine somme d'argent (à la hauteur de votre estimation sur le saut vent, selle, poignée et protection)

Il me répond:

Citer
La distinction entre les options et accessoires se fait de la manière suivante : comment le véhicule est-il sorti d’usine ? En résumé, ce qui est monté en usine est de l’option, tout ce qui est monté après est de l’accessoire, même s’il est vendu par la marque du véhicule.

Il faut donc distinguer 3 cas :
-          Equipement d’origine constructeur, par exemple un toit ouvrant sur une voiture : l’équipement est monté à l’usine lors de la fabrication du véhicule, il s’agit donc d’une option.
-          Accessoire d’origine constructeur, par exemple un jeu de jantes distribué par le réseau de la marque du véhicule : l’équipement est monté par un concessionnaire, il s’agit d’un accessoire hors série
-          Accessoire d’autre origine, par exemple un jeu de roulettes : l’équipement est monté par le concessionnaire, il s’agit là aussi d’un accessoire hors série.

En ce qui concerne votre moto, elle arrive « brute » sortie d’usine, et c’est au concessionnaire d’installer les équipements que vous souhaitez.
Il s’agit donc bien d’éléments en accessoires hors série (hors série voulant dire hors production d’usine en série).


Mouais...comparaison voiture / moto, m'a semblé pas tres applicable à la moto, bref les motards l'ont dans le cul....
Je cherche sur le net, et c'est franchement pas évident. Tres peu de sources ou détails!!  :-\
Mais je trouve des trucs qd meme et lui repond  [vtff]

Citer

Je comprends mieux cette notion serie hors serie pour un voiture.
Toutefois, il me semble que les motos, cette notion n'est elle peut etre pas identique?
Selon mes sources (agence qui n'a m'a pas contredit dans mes dires):

# "DE SERIE" : se dit d'un accessoire prévu au catalogue du constructeur, livré avec le véhicule en fonction du modèle et des options
# "HORS SERIE" : se dit d'un accessoire dont l'installation intervient :
# lors de la livraison du véhicule neuf mais à la suite d'un choix spécifique non prévu par le constructeur dans ses options et/ou fait l'objet d'une facturation séparée ou d'un poste de facturation séparé du coût du véhicule lui-même,
# ou postérieurement à la livraison du véhicule neuf (exemple :Toit ouvrant installé par une société spécialisée, le constructeur n'ayant pas prévu cette option).
Les peintures et les décors publicitaires sont aussi des accessoires hors série
# Les aménagements professionnels et privés

Sur différentes sources l'ont peut voir que les les accessoires hors séries sont des accessoires achetés après achat du véhicule neuf.

J'ajouterais de plus que, connaissant bien le domaine de la moto, il est systématique que dans l'industrie moto, qu'aucun accessoire ne soit monté en usine (car pièces petites, relativement simple/rapide à installer, facturation d'installation des concessionnaires aux clients...), contrairement aux voitures (différentes méthodes et échelles de constructions.).
D'apres votre explication, tout accessoires moto sera systématique classé hors serie...
Pourquoi alors mettre en évidence cette notion dans les contrats/chriffage expert d'assurance, si cela ne concerne que les voitures?

Dans ce serait le cas, je trouverais cela bien discriminatoire envers les assurés cyclomoteurs. (je ne dis pas cela envers vous, mais la question me semble pertinente)


Bref, j'attends une reponse de sa part, à mon avis ca va être dur. Bien que je pense avoir fait un bon argumentaire!
Si les experts assurances sont dans le coin, merci à eux de donner des détails, des infos!!!
MERCIIIIIIIIIIIIIIII


V

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Hors ligne the_student

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Re : Remboursement assurance et notion "Accessoires HORS SERIES"
« Réponse #1 le: 22/12/10 à 17:16:14 »
Bah voilà encore un exemple où les lois laissent place à l'interprétation et au bon vouloir des assureurs. (jjl et Aurélia vont pas être content).

Je me suis posé la même question que toi pour l'assurance de mon Street et du kit access Triumph. N'ayant pas de réponse très précise et voulant être certain de mon coup j'ai souscrit à l'option garantis accessoire "plus" à hauteur de 3000 euros, pour 75 euros de plus à l'année.

Sur le Street ça va vite, 707 euros du kit access, 935 euros d'Arrow, 303 euros de roulettes de protection, lèche roue 75euros, film de protection 49 euros... plus tout mon équipement cuir, botte, gant, dorsale etc...

Seul chose à vérifié pour moi, que j'ai bien toutes les factures, et que la vétusté de mon équipement ne rende pas cette option non rentable. (enfin rien qu'en access moto j'en ai pour 2000 euros)

Moralité de l'histoire, bien lire les garantis des assureurs avant de signer. C'est toujours quand on en a besoin que cela pose problème.

Hors ligne valounnet311: Lovely Caleçon et Salade de Soupape, l'Élagueur, Mastic Bertrand, Neymar

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Re : Remboursement assurance et notion "Accessoires HORS SERIES"
« Réponse #2 le: 22/12/10 à 17:58:29 »
 [ninjas]
pour suivre ce qu'il va se passer
j'espere que ça sera positif pour toi  ;)
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Hors ligne Nixx

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Re : Remboursement assurance et notion "Accessoires HORS SERIES"
« Réponse #3 le: 22/12/10 à 18:42:59 »
appel le service juridique de ton assurance, il vont te dire quel sont tes droits. Lors de mon accident c'est ce que j'ai fait est ca ma bien servie, il mont rembourser tous les access (-10% de vétusté par an ) sur présentation des facture.

Hors ligne jo2422

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pour suivre ce qu'il va se passer
j'espere que ça sera positif pour toi  ;)

Allez hop, un 2ème curieux !

Bon courage pour toi mais jpense que c'est mal parti!

Hors ligne Manolol

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Re : Remboursement assurance et notion "Accessoires HORS SERIES"
« Réponse #5 le: 22/12/10 à 19:57:04 »
Bon, réponse de l'expert par l'intermédiaire d'AXA meme:

Citer
Nous sommes en accord avec vous sur votre définition "des accessoires et par ailleurs des options" sur un véhicule neuf.
Dans ce dossier, il y a lieu de chiffrer le véhicule tel que livré sorti d'usine avec ses éventuelles options hormis tous les accessoires.
En ce qui concerne les dits accessoires posés ou non avant la livraison ceux-ci doivent être chiffrés sous réserves de garantie spécifique en observation afin que le gestionnaire puisse avoir tous les éléments au moment du règlement.
 
Cordialement

En résumé je vois pas pourquoi ils parlent d'acces de serie et hors series pour les contrats moto....bref ils font un peu comme ils l'entendent...(comme tu le dis the student) (spamafote)
Sinon, oui j'avoue ne pas assez avoir estimé la valeur de tout mes acces (ca chiffre vite ces conneries...), ou j'ai peut etre été peut regardant sur les termes de mon contrat. %)


J'attends un peu au cas où des infos viendrait. Je viens de poster sur le fofo auto/moto, pas mal de connaisseur apparement.(personne sur le fofo ne s'y connait? pour que je lui envois un MP??).
Je contacterais mon agence, voir le service juridique au pire des cas...mais effectivement je commence à me dire que c'est peine perdu! [sifflote]

Je vous tiens au jus

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