Sujet: Législation plaque immatriculation

[Vitalic]

J'aurais une petite question et après une recherche infructueuse sur le fofo. Alors, je confectionne un espèce de "passage de roue" perso et j'ai carrément des doutes sur la position de la plaque qui pour moi est un peu trop enfoncée entre les pots. A noter qu'il faut encore que je torde mon support de plaque, sur les photos, la plaque est limite horizontale, mais n'ayez pas peur! "Z'est normal"








Mode Google ON!!
Et j'ai trouvé ça:
A propos de l'emplacement de la plaque d'immatriculation sur une moto ou un scooter
L'arrêté du 1er juillet 1996 relatif aux plaques d'immatriculation des véhicules publié au JORF n°165 du 17 juillet 1996 page 10784 précise dans son article 7 que la plaque arrière doit être placée de telle façon que le milieu de la plaque ne soit pas à droite du plan longitudinal de symétrie du véhicule et que son bord latéral gauche ne dépasse pas la largeur hors tout du véhicule. La plaque arrière doit être fixée au véhicule de façon à être visible, de l'arrière du véhicule sous un angle d'au moins 45° par rapport à son axe longitudinal. La plaque d'immatriculation doit rester lisible en toutes circonstances.

Est ce que vous croyez que je suis dedans par rapport à mes photos?! Je suis septique!!
Sinon il faut que je fasse un SDP qui déporte la plaque!

[an58thony]

Désolé, mais je pense que ca n'est pas bon !!!
Beaucoup trop incliné....
Bon courage !

[fyah480]

heu moi je voit juste que la ta un angle de 90 degres   c'est pas bon du tout moi j'avais positionner la mienne a 50 et j ai roulé plus de 20 000 comme ca et pas de probleme (et j'habite en RP) meme si j'etais pas dans la soit disant legislation mais ma plaque ce voyait tres bien a mon gout.

Pour faire simple tu regarde ta moto de profil et tu positionne ta plaque de maniere a ce qu'elle soit parrallele avec la courbure de ton ton pneu et ca va tres bien comme ca.

En image ca donne ca

[valounnet311: Lovely Caleçon et Salade de Soupape, l'Élagueur, Mastic Bertrand, Neymar]

en meme temps peu importe l'inclinaison elle sera toujours parallèle a la courcure du pneu 

m'enfin c'est pas de sa dont il parle , vu que la il a pas encore reglé son inclinaison
en gros effectivement ça risque d'etre trop enfoncé , car meme si de derriere on la verra bien , si on se place a 45 ° par rapport a l'arriere (en gros de 3/4 arriere ) bin les pots generont la visibilité
m'anfin peu etre qu'avec des pots moins gros ça passe
met nous une tof de 3/4 arriere 

[Mib78]

Il est surtout primordial que ta plaque d'immatriculation soit bien inclinée, à savoir les 30 et pas 45 dégrés! En cas de contrôle, je verbalise systématiquement les plaques pour mirages 2000 comme je dis. Par exemple la plaque de Fya, c'est un taquet direct

Si j'ai bien compris, tu voudrais savoir de combien tu peux mettre ta plaque en profondeur entre des deux pots? Bonne question, tant qu'elle est pas collée au fond de pdr ca devrait le faire

[Vitalic]

en meme temps peu importe l'inclinaison elle sera toujours parallèle a la courcure du pneu 

m'enfin c'est pas de sa dont il parle , vu que la il a pas encore reglé son inclinaison
en gros effectivement ça risque d'etre trop enfoncé , car meme si de derriere on la verra bien , si on se place a 45 ° par rapport a l'arriere (en gros de 3/4 arriere ) bin les pots generont la visibilité
m'anfin peu etre qu'avec des pots moins gros ça passe
met nous une tof de 3/4 arriere 

C'est surtout par rapport à la fixation 
Bon, je vais prendre une photo de 3/4 arrière! Avant ou après les SC-Project oval carbon?! 
Non, sans rire, il faut que je deporte la plaque alors... Pour ma part, je trouve ça logique de pouvoir voir la plaque de 3/4!
Il faut que je rebricole le SDP! Du genre S2 Concept.
http://www.s2concept.fr/popup_image.php?pID=4841&image=0

[Vitalic]

Il est surtout primordial que ta plaque d'immatriculation soit bien inclinée, à savoir les 45 dégrés! En cas de contrôle, je verbalise systématiquement les plaques pour mirages 2000 comme je dis. Par exemple la plaque de Fya, c'est un taquet direct

Si j'ai bien compris, tu voudrais savoir de combien tu peux mettre ta plaque en profondeur entre des deux pots? Bonne question, tant qu'elle est pas collée au fond de pdr ca devrait le faire

Ah?! Ah?! Parole de Mib?! La verbalisation est aléatoire?! Suivant les MIB?! 

[Mib78]

Il est surtout primordial que ta plaque d'immatriculation soit bien inclinée, à savoir les 45 dégrés! En cas de contrôle, je verbalise systématiquement les plaques pour mirages 2000 comme je dis. Par exemple la plaque de Fya, c'est un taquet direct

Si j'ai bien compris, tu voudrais savoir de combien tu peux mettre ta plaque en profondeur entre des deux pots? Bonne question, tant qu'elle est pas collée au fond de pdr ca devrait le faire

Ah?! Ah?! Parole de Mib?! La verbalisation est aléatoire?! Suivant les MIB?!  

Nan pas aléatoire, il y a des régles c'est tout. Concernant la profondeur, rien n'est mentionné mais il faut qu'elle reste lisible donc tu peux pas la coller au fond de ton pdr par exemple. tu comprends?

sinon c'est bien 30 degrés l'inclinaison:

Législation communautaire en vigueur

393L0094
Directive 93/94/CEE du Conseil, du 29 octobre 1993, relative à l'emplacement pour le montage de la plaque d'immatriculation arrière des véhicules à moteur à deux ou trois roues
Journal officiel n° L 311 du 14/12/1993 p. 0083 - 0088

Modifications:
Modifié par 399L0026 (JO L 118 06.05.1999 p.32)

Texte:
DIRECTIVE 93/94/CEE DU CONSEIL du 29 octobre 1993 relative à l'emplacement pour le montage de la plaque d'immatriculation arrière des véhicules à moteur à deux ou trois roues
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 100 A,
vu la directive 92/61/CEE du Conseil, du 30 juin 1992, relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues(1) ,
vu la proposition de la Commission(2) ,
en coopération avec le Parlement européen(3) ,
vu l'avis du Comité économique et social(4) ,
considérant que le marché intérieur comporte un espace sans frontières intérieures dans lequel la libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux est assurée; qu'il importe d'arrêter les mesures nécessaires à son fonctionnement;
considérant que, dans chaque État membre, les véhicules à moteur à deux ou trois roues doivent satisfaire, en ce qui concerne l'emplacement pour le montage de la plaque d'immatriculation arrière, à certaines caractéristiques techniques fixées par des prescriptions impératives qui diffèrent d'un État membre à l'autre; que, par leur disparité, elles entravent les échanges à l'intérieur de la Communauté;
considérant que ces obstacles au fonctionnement du marché intérieur peuvent être éliminés si les mêmes prescriptions sont adoptées par tous les États membres en lieu et place de leurs réglementations nationales;
considérant que l'établissement de prescriptions harmonisées pour l'emplaçement pour le montage de la plaque d'immatriculation arrière des véhicules à moteur à deux ou trois roues est nécessaire afin de permettre la mise en oeuvre, pour chaque type desdits véhicules, des procédures de réception et d'homologation qui font l'objet de la directive 92/61/CEE;
considérant que l'objectif de la présente directive n'est pas d'harmoniser les dimensions des plaques d'immatriculation utilisées dans les différents États membres; qu'il appartient donc aux États membres de veiller à ce que les plaques d'immatriculation saillantes ne constituent pas un danger pour les usagers, sans toutefois que cela ne requière de quelconques modifications pour ce qui concerne la construction des véhicules;
considérant que, étant donné les dimensions et les effets de l'action proposée dans le secteur concerné, les mesures communautaires visées par la présente directive sont nécessaires, voire indispensables, pour atteindre les objectifs fixés, à savoir la réception communautaire par type de véhicule, et que ceux-ci ne peuvent être suffisamment réalisés par les États membres individuellement,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier
La présente directive et son annexe s'appliquent à l'emplacement pour le montage de la plaque d'immatriculation arrière de tout type de véhicule, tel que défini à l'article 1er de la directive 92/61/CEE.

Article 2
La procédure d'octroi de l'homologation en ce qui concerne l'emplacement pour le montage de la plaque d'immatriculation arrière d'un type de véhicule à moteur à deux ou trois roues ainsi que les conditions de la libre circulation de ces véhicules sont celles établies respectivement aux chapitres II et III de la directive 92/61/CEE.

Article 3
Les modifications nécessaires pour adapter au progrès technique les prescriptions des annexes, sont arrêtées conformément à la procédure prévue à l'article 13 de la directive 70/156/CEE(5) .

Article 4
1. Les États membres adoptent et publient les dispositions nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 1er mai 1995. Ils en informent immédiatement la Commission.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
À partir de la date mentionnée au premier alinéa, les États membres ne peuvent interdire, pour des motifs concernant l'emplacement pour le montage de la plaque d'immatriculation arrière, la première mise en circulation des véhicules qui sont conformes à la présente directive.
Ils appliquent les dispositions visées au premier alinéa à partir du 1er novembre 1995.
2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.

Article 5
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles, le 29 octobre 1993.
Par le Conseil
Le président
R. URBAIN

ANNEXE
1. DIMENSIONS
Les dimensions de l'emplacement pour le montage de la plaque d'immatriculation arrière des véhicules à moteur à deux ou trois roues(1) sont les suivantes.
1.1. Cyclomoteurs et quadricycles légers
1.1.1. largeur: 100 millimètres,
1.1.2. hauteur: 175 millimètres
ou
1.1.3. largeur: 145 millimètres,
1.1.4. hauteur: 125 millimètres.
1.2. Motocycles, tricycles jusqu'à 15 kilowatts de puissance maximale et quadricycles autres que quadricycles légers
1.2.1. largeur: 280 millimètres,
1.2.2. hauteur: 210 millimètres.
1.3. Tricycles avec une puissance maximale supérieure à 15 kilowatts
1.3.1. les prescriptions prévues pour les voitures particulières sont d'application (directive 70/222/CEE).
2. POSITIONNEMENT GÉNÉRAL
2.1. L'emplacement de la plaque d'immatriculation arrière doit être situé sur la partie arrière du véhicule, de telle façon que:
2.1.1. la plaque puisse être positionnée entre les plans longitudinaux passant par les extrémités extérieures du véhicule.
3. INCLINAISON
3.1. La plaque d'immatriculation arrière:
3.1.1. doit être perpendiculaire au plan longitudinal médian du véhicule;
3.1.2. peut être inclinée par rapport à la verticale d'un angle ne dépassant pas 30 degrés lorsque la face portant le numéro d'immatriculation est tournée vers le haut;
3.1.3. peut être inclinée par rapport à la verticale d'un angle ne dépassant pas 15 degrés lorsque la face portant le numéro d'immatriculation est tournée vers le bas.
4. HAUTEUR MAXIMALE
4.1. Aucun point de l'emplacement
texte modifier en 1999

[fyah480]

lol mib pourtant en prenant le nombre de kilometre que j ai fait avec mon hornet avec la plaque qui avait le meme angle que sur ma street ca fait en tout 75 000 bornes et jamais eu un seul probleme ni meme une remarque   m'enfin a present m'en fout je roule en bar donc le probleme d'inclinaison il est vite réglé.

Et pour la profondeur de la plaque c'est marrant ca car je voit souvent les daube de becanne 50 a boite avec la plaque collé au fond de pdr je me suis toujours demandé a quoi ca servait d'avoir une plaque dans ce cas la.

[valounnet311: Lovely Caleçon et Salade de Soupape, l'Élagueur, Mastic Bertrand, Neymar]

lol , et oui certains font preuve de tolérance si ce n'est pas abusé (ou alors ils connaissent pas forcement les textes regissant ça (en meme temps s'il devaient tout connaitre   ) )

sinon ouai un truc du genre s2 concept ça peu le faire , et c'est pas trop compliqué a mettre en place  



edit ps il peu la mettre au fond du passage de roue ,                s'il a un pot passage bas 
le texte qu'il a mentioné au debut est assez clair 

[Mib78]

lol mib pourtant en prenant le nombre de kilometre que j ai fait avec mon hornet avec la plaque qui avait le meme angle que sur ma street ca fait en tout 75 000 bornes et jamais eu un seul probleme ni meme une remarque   m'enfin a present m'en fout je roule en bar donc le probleme d'inclinaison il est vite réglé.

Je peux te dire que je t'ai déjà vu, par exemple le jour où j'étais avec S .. ca m'a bien fait tiquer ta plaque.. question de chance pour toi

[fyah480]

lol ah ouai possible que tu etais la quand je suis passé prendre l'entourage a S me souvient plus trop une chance que tu etais en civile,en meme temps tu m'aurais soulé avec ca je me serait tiré a toute balle .

[Vitalic]

lol , et oui certains font preuve de tolérance si ce n'est pas abusé (ou alors ils connaissent pas forcement les textes regissant ça (en meme temps s'il devaient tout connaitre   ) )

sinon ouai un truc du genre s2 concept ça peu le faire , et c'est pas trop compliqué a mettre en place  



edit ps il peu la mettre au fond du passage de roue ,                s'il a un pot passage bas 
le texte qu'il a mentioné au debut est assez clair 

Hum pareil, le Hp corse position bas!!

Il est surtout primordial que ta plaque d'immatriculation soit bien inclinée, à savoir les 45 dégrés! En cas de contrôle, je verbalise systématiquement les plaques pour mirages 2000 comme je dis. Par exemple la plaque de Fya, c'est un taquet direct

Si j'ai bien compris, tu voudrais savoir de combien tu peux mettre ta plaque en profondeur entre des deux pots? Bonne question, tant qu'elle est pas collée au fond de pdr ca devrait le faire

Ah?! Ah?! Parole de Mib?! La verbalisation est aléatoire?! Suivant les MIB?!  

Nan pas aléatoire, il y a des régles c'est tout. Concernant la profondeur, rien n'est mentionné mais il faut qu'elle reste lisible donc tu peux pas la coller au fond de ton pdr par exemple. tu comprends?

sinon c'est bien 30 degrés l'inclinaison:

Législation communautaire en vigueur

ANNEXE
1. DIMENSIONS
Les dimensions de l'emplacement pour le montage de la plaque d'immatriculation arrière des véhicules à moteur à deux ou trois roues(1) sont les suivantes.
1.1. Cyclomoteurs et quadricycles légers
1.1.1. largeur: 100 millimètres,
1.1.2. hauteur: 175 millimètres
ou
1.1.3. largeur: 145 millimètres,
1.1.4. hauteur: 125 millimètres.
1.2. Motocycles, tricycles jusqu'à 15 kilowatts de puissance maximale et quadricycles autres que quadricycles légers
1.2.1. largeur: 280 millimètres,
1.2.2. hauteur: 210 millimètres.
1.3. Tricycles avec une puissance maximale supérieure à 15 kilowatts
1.3.1. les prescriptions prévues pour les voitures particulières sont d'application (directive 70/222/CEE).
2. POSITIONNEMENT GÉNÉRAL
2.1. L'emplacement de la plaque d'immatriculation arrière doit être situé sur la partie arrière du véhicule, de telle façon que:
2.1.1. la plaque puisse être positionnée entre les plans longitudinaux passant par les extrémités extérieures du véhicule.
3. INCLINAISON
3.1. La plaque d'immatriculation arrière:
3.1.1. doit être perpendiculaire au plan longitudinal médian du véhicule;
3.1.2. peut être inclinée par rapport à la verticale d'un angle ne dépassant pas 30 degrés lorsque la face portant le numéro d'immatriculation est tournée vers le haut;
3.1.3. peut être inclinée par rapport à la verticale d'un angle ne dépassant pas 15 degrés lorsque la face portant le numéro d'immatriculation est tournée vers le bas.
4. HAUTEUR MAXIMALE
4.1. Aucun point de l'emplacement
texte modifier en 1999[/i]

Alors l'histoire de plan et d'extrémité?! Je ne vois pas l'histoire des 45 degrès (3/4 arrière) cité sur mon premier message?!
Si je met (le plus important) ma plaque à 30 degrès d'inclinaison sans la deporter ça passe car rien ne dis le contraire!!  

lol mib pourtant en prenant le nombre de kilometre que j ai fait avec mon hornet avec la plaque qui avait le meme angle que sur ma street ca fait en tout 75 000 bornes et jamais eu un seul probleme ni meme une remarque   m'enfin a present m'en fout je roule en bar donc le probleme d'inclinaison il est vite réglé.

Je peux te dire que je t'ai déjà vu, par exemple le jour où j'étais avec S .. ca m'a bien fait tiquer ta plaque.. question de chance pour toi

+675 Je me suis fais contrôlé et ma plaque était inclinée comme toi fyah480 et il m'a dit gentillement de remédier à ça sans me sanctionner  

[Ben: Elvis, team Epolkc, Jessie Mach, Youri Margarine]

je crois me souvenir avoir entendu que, en dehors de son inclinaison, l'axe de la plaque devait se situer en arrière de l'axe de la roue arrière...

Je me trompe?

[valounnet311: Lovely Caleçon et Salade de Soupape, l'Élagueur, Mastic Bertrand, Neymar]

c'est ce que j'avais cru comprendre aussi , mais je me rappele pas avoir vu de texte concernant ce detail 

[Vitalic]

Recherche faite et j'ai trouvé un document provenant de la directive 70/222/CEE datant du 11/03/2009.


2.4. Hauteur de la plaque par rapport au sol
La hauteur du bord inférieur de la plaque par rapport au sol n'est pas inférieure à 0,30 m ; la hauteur du bord supérieur de la plaque par rapport au sol n'est pas supérieure à 1,20 m. Toutefois, lorsqu'il y a impossibilité pratique de respecter cette dernière disposition, la hauteur peut dépasser 1,20 m, mais elle doit alors être aussi voisine de cette limite que le permettent les caractéristiques de construction du véhicule et, en tout cas, ne pas excéder 2 m.
2.5. Conditions géométriques de visibilité
La plaque est visible dans tout l'espace compris entre plans, à savoir : deux plans verticaux passant par les deux bords latéraux de la plaque et formant vers l'extérieur un angle de 30º avec le plan longitudinal médian du véhicule ; un plan passant par le bord supérieur de la plaque et formant un angle de 15º vers le haut avec le plan horizontal ; un plan horizontal passant par le bord inférieur de la plaque (toutefois, si la hauteur du bord supérieur de la plaque par rapport au sol est supérieure à 1,20 m, ce dernier plan forme un angle de 15º vers le bas avec le plan horizontal).
2.6. Détermination de la hauteur de la plaque par rapport au sol
Les hauteurs mentionnées sous 2.3, 2.4 et 2.5 sont mesurées, le véhicule étant à vide.




Fin du document
Document livré le: 11/03/1999

Mais alors la!!! Je suis sur le CUL!! Mais qu'est ce que c'est que ces textes!! On peut comprendre que chacun peut faire son interprétation!!

Je crois avoir compris le principal: C'est surtout l'angle de 30° par rapport au plan longitudinal médian du véhicule. Ce n'est plus 45°. Ca baisse!!! Qui dit mieux?!
J'espère avoir bien compris! 

[valounnet311: Lovely Caleçon et Salade de Soupape, l'Élagueur, Mastic Bertrand, Neymar]

nan la c'est pas sujet a interpretation  
et le fait que ça soit passé a 30° veux dire que ta plaque peu etre plus enfoncé que si c'etait 45  
on ne prle pas de l'inclinaison de la plaque hein  
pour faire simple pour ceux qui ont pas bien interpreté ce texte , faut imaginer que sa plaque est une fenetre les batants de celle ci s'ouvrant vers l'arriere. on les ouvre a 30 degré par rapport a l'axe madian (en gros l'axe de la moto ) si les pot empeche cette ouverture c'est que la plaque et trop enfoncé et elle n'est plus legalement lisible .
ensuite pour le bord superieur imaginons que l'arriere de la moto fait office de auvent il faut qu'il y ai un angle de 15° entre l'horizontale qui part du bord de ce auvent (donc l'extreminté de la moto ) et la section entre ce meme bord et le haut de la plaque bref en gros pour que ça soit lisible par une personne normale en position debout .
 
donc la on a la possibilité si ligne basse de mettre la plaque aussi profond qu'on veux tant que les 15° avec le bord arriere de la mot est respecté (donc avec une moto a arriere court , du style les street avec un cul de dayto , on peu quasiment mettre la plaque au niveau de l'amortisseur tant que le pneu ne passe pas au dessus de la partie basse de la plaque )
en fait on est assez libre   par contre pas sur que les force de l'ordre laisse passé ça meme si c'est en conformité avec la loi  

du style ça , mais avec le pot lowboy (oui car la pas sur que l'angle soit respecté ) bin c'est legal d'apres ce texte







faut juste voir ce dont parle ben , a savoir si ya une histoire par rapport a l'axe de roue arriere 

[jouwell]

Salut, les plaques que vous montrez sur les photos font quelle taille?

je viens de faire les papiers de ma street importée d angleterre, elle a un passage de roue Ermax et la taille de plaques homologuée en france (170mm) ne rentre pas entre les 2 sorties...ma plaque anglaise fait 165mm..

ayayay que de problemes 

[Neo31: La panthère à roulette]

En général, temps que la taille des lettres et ds chiffres ne change pas par rapport a une plaque homologuée tu ne devrais pas avoir de soucis. A moins de tombé sur un ti bleu qui aime faire des plaques dans les centres villes

[jicé: bonne pioche Caps ma tuer]

Roh ce deterrage 

Pourtant ca devrait passer  change de pots