Sujet: Légale ou pas??

[dayto59]

Petite question pour les assureurs, Expert, mécanno, concessionnaire, ....
J'aimerais avoir vos avis, commentaires.

Si on veut acheter une meule (ou une auto) à l'étranger, qui n'est pas homloguée en France pour diverses raisons (puissance de plus de 100cv par exemple), on ne peut donc pas l'importer et faire la carte grise.

Est-ce légal d'acheter une carte grise (+ un cadre qui est lié) d'une moto francaise (qui est pas classé RSV bien sur!) et de faire immatriculer la moto étrangère sous cette carte grise Francaise...

Dans le même genre d'interrogation, remplacer son moteur qui serait HS par un moteur identique d'occas, est-ce légale? comment ca se passe en cas d'accident ou de contrôle, surtout au niveau de l'assurance??

Vous pouvez déplacer le post, si le sujet n'est pas à sa place.

Merci

[Aleph]

Petite question pour les assureurs, Expert, mécanno, concessionnaire, ....
J'aimerais avoir vos avis, commentaires.

Si on veut acheter une meule (ou une auto) à l'étranger, qui n'est pas homloguée en France pour diverses raisons (puissance de plus de 100cv par exemple), on ne peut donc pas l'importer et faire la carte grise.

Est-ce légal d'acheter une carte grise (+ un cadre qui est lié) d'une moto francaise (qui est pas classé RSV bien sur!) et de faire immatriculer la moto étrangère sous cette carte grise Francaise...

Non, pas du tout, car dans tous les cas, le moteur n'est pas légale, donc les caracs spécifiées sur la CG sont modifiées (puissance).

Dans le même genre d'interrogation, remplacer son moteur qui serait HS par un moteur identique d'occas, est-ce légale? comment ca se passe en cas d'accident ou de contrôle, surtout au niveau de l'assurance??

Si le moteur est identique, aucun souci, c'est parfaitement autorisé et légal. Tant que le moteur est conforme aux spécifications d'origines (bridage compris)

[dayto59]

et si on bride le moteur à 100cv, on peut associer une moto étrangère à une carte grise francaise?

[AnaK]

non car ta carte grise corespond à un n° de chassis
et c'est 1n° par moto

[dayto59]

On peut "gruger" en changeant le cadre ou en remplacant la plaquette qui comporte le n°....

[dayto59]

C'est juste pour savoir si on peut faire en gros une meule avec 2!

si on peut sauver une épave ou faire un bon plan !

[Aleph]

On peut "gruger" en changeant le cadre ou en remplacant la plaquette qui comporte le n°....

C'est de la fraude dans ce cas, et c'est encore pire niveau sanctions.
Après, si tu changes le cadre et que la CG correspond, concrètement, je vois pas comment l'expert peut le déceler, vu que le remplacement de moteur est légal.

[dayto59]

c'est bien ce que je voulais dire: remplacer le cadre avec celui de la CG francaise.

Merci Aleph et Anak!

[Aleph]

En fait, si tu remplaces le cadre par celui de la CG française, en fait, légalement, c'est plutôt comme si tu montais tout le reste sur ton cadre correspondant à la CG.

[Ben: Elvis, team Epolkc, Jessie Mach, Youri Margarine]

bah oui, mais non.... à part un passage aux mines pour homologation, je ne vois pas comment tu pourras rendre cette bécane légale et donc assurable....

[Aleph]

Si les specs sont conformes à l'origine, et le cadre conforme à la CG, la moto est parfaitement légale sans avoir à passer par les mines

[dayto59]

Si la moto est montée à l'origine, je ne pense pas qu'elle nécessite un passage aux mines.
Si la moindre modif faite sur une moto (ou ajout d'accessoire) nécessite un passage aux mines, beaucoup de motard sont hors la loi!

Txistu: toi qui réalise de belle transfo sur les motos, peux tu nous donner ton avis?
As tu eu un problème pour assurer ton street avec l'arrière de dayto? ou ton Truxton?

[Ben: Elvis, team Epolkc, Jessie Mach, Youri Margarine]

Si la moto est montée à l'origine, je ne pense pas qu'elle nécessite un passage aux mines.
Si la moindre modif faite sur une moto (ou ajout d'accessoire) nécessite un passage aux mines, beaucoup de motard sont hors la loi!

Txistu: toi qui réalise de belle transfo sur les motos, peux tu nous donner ton avis?
As tu eu un problème pour assurer ton street avec l'arrière de dayto? ou ton Truxton?

bah, je te confirme..... 90% des motos roulantes en France sont hors la loi 

et apparemment, tu ne décris pas un simple "ajout d'accessoires", mais une moto refaite à partir d'un cadre, c'est pas tout à fait pareil je pense... si?

[dayto59]

et apparemment, tu ne décris pas un simple "ajout d'accessoires", mais une moto refaite à partir d'un cadre, c'est pas tout à fait pareil je pense... si?

Je pensais au fait de changer un support de plaque d'immatriculation par un fait "maison" par exemple.

[Ben: Elvis, team Epolkc, Jessie Mach, Youri Margarine]

et apparemment, tu ne décris pas un simple "ajout d'accessoires", mais une moto refaite à partir d'un cadre, c'est pas tout à fait pareil je pense... si?

Je pensais au fait de changer un support de plaque d'immatriculation par un fait "maison" par exemple.

bah désolé de te décevoir, mais même ça c'est illégal.... cf les normes de positionnement de la plaque par rapport à l'aplomb de la roue, etc, etc....

[lancevo7: Blond]

en gros avec un exemple,

tu as un GSXR 1100 francais et un GSXR 1100 allemand, tu as la carte grise de la francaise avec le cadre et tu veux mettre les pieces l'allemande sur la francaise ?

avec l'exemple c'est ça ?

si la moto est la meme pour moi rien d'illégale

[Aleph]

Sauf qu'il faudra remettre le dispositif de bridage de la française sur l'allemande, pour qu'elle soit légale.

[dayto59]

oui l'exemple est bon, le principe hein! pas le choix de la moto (un Gex !  )
avec un bridage à 100cv 

[titou31: La Pince en 50cc]

   

mon ancienne moto  2 fzr donc une avec moteur bon est pas l'autre remonté en 1 mais elle sont en 100ch toute les 2. Et pas de soucis pour la carte grise