Etant donné que j'ai moi même acheté ma street en Belgique, je me propose pour ceux qui hésitent dans l'achat de leur moto de faire un topic résumant les formalités à accomplir... Ne vous inquiétez pas, rien de bien compliqué.
Commençons par le début, pour immatriculer votre moto étrangère vous avez besoin, en plus des pièces classiques, d'un quitus fiscal et d'un certificat de conformité...
Le quitus fiscal: il faut que vous appeliez le centre fiscal de votre commune avec le kilométrage de la moto et son ancienneté. La loi prévoit que pour ne pas repayer la TVA française, le véhicule doit avoir plus de 6 mois ou 6000 kilomètres. Cependant, c'est assez aléatoire, en effet selon les sites et les centres administratifs, les infos divergent et je vous laisse la tâche d'appeler votre centre des impôts.
Avant d'acheter ma moto, j'ai appelé ce centre en précisant que ma future moto aurait 2 mois et 2000 bornes, une femme m'a dit qu'entre particulier, il n'y avait pas de soucis, que je ne devrai pas repayer la TVA française.
Une fois la moto achetée, je me présente la bas avec les pièces nécessaires (classiques: pièce d'identité, justif de dom, CG etc...) et le gars me demande gentiment de payer 19,6% du prix de la moto. Je râle, dis que sa collègue de l'avant veille m'avait dit que c'était bon, que je n'avais pas besoin de repayer. Après avoir fait une sale tête, il me dit "ok" et me tamponne mon papier sans rien avoir à payer... Comme quoi c'est une question de chance...
A vous donc de voir comment ca se passe et d'avoir des précisions la dessus, jpense qu'ils font un peu du cas par cas et qu'ils veulent surtout éviter les trafics dans le but de payer moins de TVA par exemple... A la question: OK je paye la TVA française, mais remboursez moi alors des 21% belges, personne n'a su me répondre...
Une fois le quitus fiscal en main, vous avez besoin d'un certificat de conformité. Le certificat européen ne vous suffira pas en préfecture (cherchez l'erreur, en France, un certificat européen ne marche pas); ils ont en effet besoin d'un code pour avoir les caractéristiques de votre moto dans leur base de données.
Ce code est affiché en P1 du topic concernant les Street achetées en Angleterre (différents selon Street classique ou Street R), vous pouvez donc tenter d'aller en préfecture avec votre certificat européen et le code en question sur un bout de papier.
Deux solutions: vous tombez sur une nana sympa qui accepte de prendre ce code et vous fait votre carte grise; vous tombez sur une nana qui a pas envie de se casser la tête et vous êtes bons pour "acheter" pour 100€ à votre concess Triumph le plus proche un "certificat de conformité" français qui reprend exactement le même code que celui que vous avez sur le fofo, mais qui sera un papier "officiel et authentique" provenant de Triumph France.
En résumé, si vous voulez faire vite et n'êtes pas à 100€, commandez directement le certificat de conformité à Triumph France.
Une fois reçu, il ne vous restera plus qu'à aller en préf avec les pièces classiques (justif de dom, pièce d'identité etc) plus votre certificat de conformité et votre quitus fiscal.
La différence entre immatriculer une moto achetée en France et une moto achetée en Belgique se fera donc sur la nécessité d'avoir ce quitus fiscal et le certificat de conformité.
Certains ont été chanceux (moi) et n'ont du ni payer le certificat de conformité, ni le quitus fiscal; d'autres devront certainement payer le certificat (le quitus fiscal, je pense que c'est vraiment quand ils veulent faire ch$$r le monde).
Attention, ce topic ne concerne que les motos qui font 106 chevaux en full comme pour la Street. Pour une moto comme la Speed qui affiche plus de 106 chevaux en full, ca n'a rien à voir, passage aux mines obligatoire il me semble donc beaucoup plus galère.
J'ai essayé de faire simple et de vous expliquer en détail, ne vous inquiétez pas, les formalités n'ont vraiment rien de dramatique, beaucoup ont acheté des motos en Angleterre et en Belgique et n'ont eu aucun problèmes.
Ne vous reste plus qu'à trouver la perle rare chez nos voisins...
