Auteur Sujet: CErtificat de non gage et moto piste ?  (Lu 5366 fois)

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Hors ligne fredgamer

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CErtificat de non gage et moto piste ?
« le: 03/06/10 à 20:16:25 »
Salut salut,

petit rappel des faits pour ceux qui n'ont pas trop suivi mes déboires avec la dayto

Achetée neuve en mai 2009 une voiture me coupe la route en septembre de la même année. La manoeuvre d'évitement me fait tomber, pratiquement à l'arrêt.

Les dégâts ne sont pas forcément trop importants mais chez Triumph ça chiffre vite (réservoir, carénages rayés, boucle arrière, rétros...) et l'expert me dit que les coûts de réparations avoisinent la valeur qu'il estime. C'est donc à moi de choisir, soit j'autorise les réparations, soit je suis remboursé de la valeur qu'il estime.

Je choisit de ne pas la faire réparer MAIS de racheter la moto à l'assurance de sa valeur résiduelle (2700 €)

Le but de l'opération étant de dédiée cette moto à la piste..

Depuis dans ma p'tite tête de moineau j'ai une bénace en RSV mais en y réfléchissant je crois que ce n'est pas dutout le cas !!!

Je fais donc appel aux connaisseurs du forum pour savoir ce qu'il en est vraiment !

J'ai toujours la carte grise de la dayto qui est actuellement assurée en "piste only" à la mutuelle des motards.

J'ai bien envie de la remonter route (remettre optiques Av et Ar + clignos) et de me prendre juste une responsabilité civile mais je ne sais pas si j'en ai le droit !!!

J'ai fait un certificat de non gage sur le site du gouvernement et ça donne le résultat suivant :

Citer
Situation administrative du véhicule :
La situation administrative du véhicule ne fait apparaître aucune particularité : absence de gage et d'opposition.

Mais cela n'a peut etre aucun rapport avec un hypothétique classement en RSV ?

Quelqu'un aurait-il une mob RSV avec CG pour faire la même manip ICI et me dire ce qu'il en est ?

Sur le rapport d'expertise voilà ce que j'ai :

VEHICULE ECONOMIQUEMENT REPARABLE : OUI
VEHICULE TECHNIQUEMENT REPARABLE : OUI
DOMMAGES IMPUTABLES : FORTE ENSEMBLE INDETERMINE

et dans les "commentaires"

PROCEDURE RIV
DELAISSEMENT REFUSE PAR L'ASSURE
VALEUR RESIDUELLE ESTIMEE
ANNULATION DU B. ENLEVEMENT ADRESSEE A L'EPAVISTE

Voilà donc je ne sais pas trop quoi en penser !

Je vais appeler mon assureur demain pour voir si je peut faire évoluer mon contrat piste vers un contrat RC...à moi après d'avoir une bécane homologuée...

Merci d'avance à ceux qui pourront me donner confirmation ou non, ce message s'adresse donc aux connaisseurs !!!

Merki

Hors ligne Maxoo: Porter Bateman

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Re : CErtificat de non gage et moto piste ?
« Réponse #1 le: 03/06/10 à 20:21:08 »
Pour moi tu peux pas rouler tant qu'un concess ne l'a pas réparée et homologuée pour que tu récuperes une CG.

Hors ligne fredgamer

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Re : Re : CErtificat de non gage et moto piste ?
« Réponse #2 le: 03/06/10 à 20:26:14 »
Pour moi tu peux pas rouler tant qu'un concess ne l'a pas réparée et homologuée pour que tu récuperes une CG.

salut maxoo

beh moi je pense que ça c'est pour un dossier RSV. Tu fait faire les réparations par un garage qui "certifie" les travaux exécutés et ensuite l'expert, muni du fameux dossier RSV en cours valide (ou non) les travaux pour ainsi homologuer à nouveau la moto et te restituer une CG

Dans mon cas c'est un peut comme si j'avais décidé de faire les réparations moi même non ? Sans compter que j'ai toujours ma carte grise et que vu que l'assurance m'a remboursé MOINS la valeur de la moto j'en reste le propriétaire....grrrr, c'est à ni rien comprendre !

Hors ligne Baptiste: White spies, Sherlock Holmes

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Re : CErtificat de non gage et moto piste ?
« Réponse #3 le: 03/06/10 à 20:29:51 »
Je suis dans le même cas que toi (à part que je me suis fait voler ma CG...), et je me demandais aussi pourquoi je ne pourrais pas la remettre sur route?

Normalement, ils sont sencé prendre la CG quand la moto est VEI (Véhicule Economiquement Irréparable) et pour la récupérer il faut absolument faire vérifier la moto par un centre agréé (garage), pour voir le cadre et les dispositifs de sécurité je crois... Mais comme ils t'ont pas pris la CG, qu'en est-il?

Je profite de ton poste pour poser une question dans le meme genre si ça te dérange pas (sinon je l'enlèverai) :

- je suis dans le même cas que Fredgamer mais on m'a volé ma CG : j'ai pas envie de payer 170€ pour la refaire vu que la moto n'ira plus sur route. La question est : comment prouver que c'est ma moto en cas de controle ? Les papiers d'entretien + dossier VEI suffisent ou il faut un papier spécifique de la préfecture ?

Hors ligne fredgamer

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Re : Re : CErtificat de non gage et moto piste ?
« Réponse #4 le: 03/06/10 à 21:28:35 »

Normalement, ils sont sencé prendre la CG quand la moto est VEI (Véhicule Economiquement Irréparable)

dans mon cas la moto n'a pas été classée en VEI puisque comme écrit plus haut dans le rapport d'expertise, il y a OUI à la mention ECONOMIQUEMENT REPARABLE

Citation de: Baptiste
Je profite de ton poste pour poser une question dans le meme genre si ça te dérange pas (sinon je l'enlèverai)

vu comment j'ai floodé sur ton topic je ne peut rien te dire  ;D :D ;D :D

En espérant que l'on trouve chacun réponse à nos question ici même ^^

Je posterai un p'tit CR de mon appel à la mutuelle demain

Pour ton cas Baptiste je ne vois pas d'autre issu que racker pour une CG volé :(  Mais bon, laissons les experts approfondir !
« Modifié: 03/06/10 à 21:30:56 par fredgamer »

Hors ligne fredgamer

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Re : Certificat de non gage et moto piste ?
« Réponse #5 le: 04/06/10 à 09:53:25 »
Hello,

je viens d'avoir l'assurance et la dayto repasse en RC seule des le mois de juillet. Cela me permettra de rouler sur route mais aussi de prendre part a des journées piste (hors compétitions) pour 35.8 €/mois

Vu qu'il n'y a pas eu de dossier RSV je n'ai pas d'homologation quelconque à faire passer. C'est à moi de rouler en règle (optiques, clignos, plaque....)

Donc voiloù, après avoir revendu toutes mes pièces d'origine pour la dédier piste il va falloir que je rachete tout pour la passer route  :P :P :P

J'ai plusieurs solutions, notamment de me faire un poly "mixte" mais je pense que je vais me prendre un carénage type : http://cgi.ebay.com/ebaymotors/ws/eBayISAPI.dll?ViewItem&item=230433371844&viewitem=&sspagename=STRK%3AMEWAX%3AIT

restera à trouver un optique avant pas trop cher (100 € sur le boncoin) et 2 paires de clignos.

Si je me démerde bien je la repasse route pour 500 € mais j'aimerai trouver une solution pour que le passage route/poly soit pas trop long à chaque fois et ça c'est pas gagné !

voilou, je vous tient au jus

J'attends quand même d'avoir bien reçu le contrat de l'assurance et de l'avoir dument complété avant de crier victoire mais a priori dixit la conseillère il n'y a pas de soucis

Hors ligne flaken_dash

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Re : CErtificat de non gage et moto piste ?
« Réponse #6 le: 04/06/10 à 11:05:57 »
Je profite de ton poste pour poser une question dans le meme genre si ça te dérange pas (sinon je l'enlèverai) :

- je suis dans le même cas que Fredgamer mais on m'a volé ma CG : j'ai pas envie de payer 170€ pour la refaire vu que la moto n'ira plus sur route. La question est : comment prouver que c'est ma moto en cas de controle ? Les papiers d'entretien + dossier VEI suffisent ou il faut un papier spécifique de la préfecture ?

Pour prouver de la perte/vol de ta carte grise, il faut faire une déclaration de perte à la préfecture ! Je ne pense pas que ce soit payant si la carte grise est toujours valide et à ton nom ! Après l'administration réserve toujours des surprises : )

Hors ligne Baptiste: White spies, Sherlock Holmes

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Re : CErtificat de non gage et moto piste ?
« Réponse #7 le: 04/06/10 à 11:07:46 »
Oué faut que je me renseigne, j'ai la flemme... lol J'ai bien le papier de la gendarmerie comme quoi on m'a volé ma carte grise, mais faut encore aller à la préfecture, ça me saoule !